Partager cette page sur les différents sites communautaires
AccueilS'installer en Ile-de-FranceLes dix étapes administratives4 - Souscrire aux assurances : RCP, Prévoyance et autres

4 - Souscrire aux assurances : RCP, Prévoyance et autres

Tous les médecins libéraux en exercice (et leurs remplaçants) sont obligés de souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle (loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 dite « loi Kouchner », relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé). 

L’assurance responsabilité civile professionnelle (RCP) : obligatoire

L’assurance responsabilité civile professionnelle (RCP) doit :

  • être souscrite préalablement à l’accomplissement d’un quelconque acte professionnel, il faut donc être assuré avant d’exercer comme l’on doit être assuré pour conduire un véhicule automobile. 
  • couvrir tous les actes que le médecin à l’intention d’effectuer, c’est tout l’intérêt du contrat RCP qui doit être exhaustif.

 

Le manquement à cette obligation légale entraine de lourdes sanctions pénale (amende) et disciplinaire (interdiction d’exercer l’activité professionnelle).

Cette assurance couvre les conséquences pécuniaires des dommages corporels, matériels et immatériels que le praticien peut causer à des tiers au cours de son activité.

Un dommage corporel correspond à une atteinte physique ou morale subie par une personne physique.

Un dommage matériel est entendu comme la détérioration, la perte ou la destruction d’un bien.

Un dommage immatériel peut être consécutif ou non à un dommage corporel et/ou matériel. Il s’agit des pertes financières subies par une victime ou tout autre tiers.

L’assurance RCP peut être complétée par une garantie non obligatoire appelée Protection Juridique dont l’objectif est la prise en charge de la défense du praticien sur le plan juridique, dans les conditions du contrat.

La garantie protection juridique couvre les frais de défense du médecin assuré devant toutes les juridictions (civile, administrative, ordinale ou pénale). Les honoraires des avocats, des experts ainsi que l’ensemble des frais engagés dans la défense de l’assuré sont pris en charge selon des barèmes définis contractuellement.

Principaux acteurs :

BRANCHET assureur conseil : www.francois-branchet.eu
La médicale de France: www.lamedicale.fr
La MACSF Sou Médical: www.macsf.fr
Le Groupe Pasteur Mutualité: www.gpm.fr
Marsh: http://france.marsh.com/
AVIVA : www.aviva.fr
La Mutuelle du Médecin (groupe PANACEA) : www.mutuelle.org
La compagnie Sham : www.sham.fr

La prévoyance : facultative mais fortement conseillée

Personne n’est à l’abri d’un accident de la vie, d’une maladie. En cas d’arrêt maladie, les indemnités journalières que vous verse la CARMF n’interviennent qu’à compter du 91éme jour d’arrêt de travail. 

Il est donc vivement recommandé de souscrire une assurance complémentaire couvrant les trois premiers mois. 


Principaux acteurs :

 

La loi Madelin du 11 février 1994, permet de déduire du revenu imposable les cotisations versées.

Les autres assurances

La responsabilité civile générale

Toute entreprise est susceptible de provoquer des dommages qui engagent sa responsabilité. Cette police couvre les réparations des dommages causés à un tiers par les personnes (vous-même ou salariés) ou les biens (équipement, locaux..) qui dépendent de l’entreprise.

La perte d’exploitation

Après un sinistre (incendie, dégâts des eaux, etc.) ou une absence prolongée due à une maladie, l’activité peut mettre un peu de temps à retrouver son niveau précédent. La diminution de ce chiffre d’affaires rend impossible le paiement des charges fixes (salaires, loyers...) qui continuent de courir. L’assurance perte d’exploitation couvre ce risque.

Les biens professionnels

Cette police garantit les biens professionnels contre les risques comme l’incendie, l’explosion, les catastrophes naturelles etc.
Certaines couvertures dites multirisques peuvent aussi prendre en charge le vol et les dégâts des eaux.

Un conseil

Protégez vos biens personnels du risque économique. Même si l’activité libérale du médecin est généralement sans exposition aux variations économiques, nous recommandons, comme le permet la loi pour l’initiative économique du 1er août 2003, de rendre insaisissables par acte notarié les droits sur sa résidence principale.

Enfin, ne pas oublier :

  • De déclarer l’utilisation professionnelle de votre véhicule
  • De déclarer si des actes de télémédecine sont pratiqués 
  • Et de mettre à jour votre assurance « frais de Santé »

 

[Mise à jour : août 2016]

Petites annonces

Freneuse (78) Médecin généraliste cède patientèle tenue 37 ans - Décembre 2017
12/10/2017 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Cession

Vigneux sur Seine (91) Centre médical recherche médecins collaborateurs
11/10/2017 – Essonne (91) – - Médecin (toutes spécialités)
Toute proposition

Vitry sur Seine (94) Salles de consultation à louer dans cabinet médical pour tout professionnel de santé
11/10/2017 – Paris (75), Hauts-de-Seine (92), Val-de-Marne (94) – - Médecin (toutes spécialités)
Toute proposition

Medadom - Plateforme digitale pour assurer des visites à domicile - Recherche médecins toutes spécialités
11/10/2017 – Paris (75), Seine-et-Marne (77), Yvelines (78), Essonne (91), Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94), Val-d'Oise (95) – - Médecine générale
Toute proposition

Trappes (78) Recherche de médecins toutes spécialités pour cabinet de groupe
11/10/2017 – Yvelines (78) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre

Evecquemont (78) Cardiologue secteur 1 recherche successeur dans clinique privée - Janvier 2018
10/10/2017 – Yvelines (78) – - Cardiologie et maladies vasculaires
Cession

Massy (91) Médecin généraliste recherche remplaçant pour congé maternité
02/10/2017 – Essonne (91) – - Médecine générale
Toute proposition

Serris (77) Médecin ORL propose association en vue de cession en juillet 2020
02/10/2017 – Seine-et-Marne (77) – - ORL et chirurgie maxillo-faciale
Association offre

Le Bourget (93) Urgent - Médecin généraliste cède patientèle - cause déménagment
29/09/2017 – Seine-Saint-Denis (93) – - Médecine générale
Cession

Neuilly-sur-Seine (92) Local à louer dans centre Medical pluridisciplinaire
29/09/2017 – Hauts-de-Seine (92) –
Association offre

Rebais (77) Médecin généraliste cède patientèle cause retraite - avril 2018
29/09/2017 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Cession

Paris (18e) Cabinet de médecine générale recherche remplaçant pour collaboration
29/09/2017 – Paris (75) – - Médecine générale
Association offre

Cergy (95) Médecin généraliste cède patientèle cause retraite - Août 2018
19/09/2017 – Val-d'Oise (95) – - Médecine générale
Cession

Conflans-Sainte-Honorine (78) Dermatologue secteur 2 cède patientèle - Octobre 2018
19/09/2017 – Yvelines (78) – - Dermatologie et vénérologie
Cession

Chevannes (91) Medi Centre recherche tout professionnel de santé - Nombreux praticiens déjà sur place
18/09/2017 – Essonne (91) – - Médecin (toutes spécialités)
Toute proposition

Paris (9ème) Ophtalmo secteur 2 cède patientèle cause retraite dans SCM
18/09/2017 – Paris (75) – - Ophtalmologie
Cession

Vélizy (78) Médecin échographiste cède patientèle cause retraite fin 2017
18/09/2017 – Yvelines (78) – - Radio-diagnostic et imagerie médicale
Cession

Herblay (95)-Cause retraite Cabinet Médical (6 MG) cherche associé MG ou Spécialiste ou Para Médical
15/09/2017 – Val-d'Oise (95) – - Médecine générale
Cession

Vanves (92) Rhumatologue cède patientèle dans SCM pluripro
15/09/2017 – Hauts-de-Seine (92) – - Rhumatologie
Cession

Fontenay aux roses (92) Médecin généraliste cherche remlacement régulier
14/09/2017 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecine générale
Toute proposition

Maurepas (78) Maison de santé pluri-professionnelle: Opportunités pour Médecin généraliste, Spécialiste, Dentiste, Infirmier(e),Orthophoniste, Psychomotricien(ne)….
13/09/2017 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Toute proposition

Moissy Cramayel (77) URGENT - Médecin généraliste cherche successeur suite départ à la retraite - juillet 2017
11/09/2017 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Cession

Guyancourt (78) Médecin généraliste recherche tout professionnel de santé pour partager cabinet pluridisciplinaire aux normes
11/09/2017 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Toute proposition

Eragny (95) Maison de santé recrute médecins toutes spécialités
11/09/2017 – Val-d'Oise (95) – - Médecin (toutes spécialités)
Toute proposition

Mareil-sur-Mauldre (78) Maison médicale recherche Médecin généraliste - Nombreux avantages
11/09/2017 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Toute proposition

Houdan (78) Médecin généraliste recherche collaborateur ou association à temps partiel dans maison médicale
11/09/2017 – Yvelines (78) – - Médecin (toutes spécialités)
Collaboration demande

Chatou (78) Psychiatre cède patientèle avec local à louer
11/09/2017 – Yvelines (78) – - Psychiatrie
Cession

Nogent sur Marne (94) Médecin généraliste cède cabinet cause retraite - Groupe médical de 6 MG
11/09/2017 – Val-de-Marne (94) – - Médecine générale
Cession

Sainte Geneviève des Bois (91) Cabinet de groupe propose local pour installation
08/09/2017 – Essonne (91) – - Médecine générale
Association offre

Rosny sous Bois (93) Médecin généraliste cède cabinet suite départ retraite - Fin 2017
04/09/2017 – Seine-Saint-Denis (93) – - Médecine générale
Cession

La Celle St Cloud (78170) Propose location cabinet médical ou paramédical dans SCM de 3 praticiens
04/09/2017 – Yvelines (78) – - Médecin (toutes spécialités)
Installation demande

Paris (16ème) Médecin gynécologue cherche collaborateur orientation PMA
04/09/2017 – Paris (75) – - Gynécologie - Obstétrique
Installation demande

Cergy (95) Médecin généraliste cherche successeur dans cabinet de groupe pour cause de retraite
04/09/2017 – Val-d'Oise (95) – - Médecine générale
Cession

Paris (9ème) SCM Ophtalmo et dentiste recherche médecin toute spécialité
04/09/2017 – Paris (75) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre

Longpont sur Orge (91) Création maison médicale et pharmacie en 2019 - Recherche 7 praticiens
04/09/2017 – Essonne (91) – - Médecine générale
Toute proposition

Montrouge (92) Cabinet de groupe recherche médecin généraliste - Centre-ville
04/09/2017 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecine générale
Association offre

Paris (18ème) Bureau à pourvoir dans SCM médicale pour toute spécialité - Place de Clichy
04/09/2017 – Paris (75) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre

Corbeil Essonnes (91) Maison de santé cherche MG Sympa, Dynamique
24/08/2017 – Essonne (91) – - Médecine générale
Association offre

Paris (20e) La Maison de Santé pluriprofessionnelle Ménilmontant cherche un nouveau professionnel
22/08/2017 – Paris (75) – - Médecine générale
Toute proposition

Nanterre (92) Cardiologue : Offre d'installation libérale dans centre pluridisciplinaire
22/08/2017 – Hauts-de-Seine (92) – - Cardiologie et maladies vasculaires
Toute proposition

Nanterre (92) Centre pluridisciplinaire cherche pneumologue libéral
22/08/2017 – Hauts-de-Seine (92) – - Pneumologie
Toute proposition

Milly la Forêt (91) Médecin généraliste cherche successeur dans cabinet de groupe
22/08/2017 – Essonne (91) – - Médecine générale
Cession

La Verrière (78) Cherche médecin généraliste
22/08/2017 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Collaboration offre

Paris (14e) cabinet pluridisciplinaire cherche médecin généraliste
22/08/2017 – Paris (75) – - Médecine générale
Toute proposition

Courcouronnes (91) Urgent kiné recherche 1 ou 2 assistants collaborateurs - Ouverture octobre 2017
08/08/2017 – Essonne (91) –
Collaboration offre

Mareil sur Mauldre (78) La commune recherche un médecin généraliste pour renforcer sa maison médicale
08/08/2017 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Toute proposition

Montigny le Bretonneux (78) Centre médical moderne recherche médecins et paramédicaux
08/08/2017 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Toute proposition

Le Mée sur Seine (77) Maison de santé pluriprofessionnelle et universitaire recherche généralistes et orthophoniste
08/08/2017 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Association offre

Juvisy-sur-Orge (91) Maison de santé pluridisciplinaire recherche 2 médecins généralistes
08/08/2017 – Essonne (91) – - Médecine générale
Installation demande

Charenton le Pont (94) Cabinet de groupe recherche un médecin généraliste - cause départ retraite - 2017/2018
07/08/2017 – Val-de-Marne (94) – - Médecine générale
Collaboration offre

Bobigny (93) Maison de santé (MSP) Makeba cherche ses Infirmiers - Locaux neufs
07/08/2017 – Seine-Saint-Denis (93) –
Toute proposition

Courbevoie (92) Médecin généraliste recherche successeur avec possibilité remplacements préalables - Janvier 2018
07/08/2017 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecine générale
Cession

Neauphle le Chateau (78) 5 médecins généralistes dans maison médicale neuve cherchent confrères
31/07/2017 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Installation demande

Dourdan (91) Maison de santé recherche médecins toutes spécialités - 4 cabinets disponibles
31/07/2017 – Essonne (91) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre

Le Vesinet (78) Sites de radiologie proposent vacations pour médecins radiologues
31/07/2017 – Yvelines (78) – - Radio-diagnostic et imagerie médicale
Toute proposition

Cergy (95) Médecin psychiatre cherche remplaçant ou collaborateur - Retraite d'ici 2 ans
30/07/2017 – Val-d'Oise (95) – - Psychiatrie
Toute proposition

Bonnelles (78) SCM recherche 4 ème associé médecin généraliste
26/07/2017 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Association offre

Saint Nom La Bretèche (78) Maison médicale neuve cherche médecins généralistes et spécialistes - Janvier 2018
26/07/2017 – Yvelines (78) – - Médecin (toutes spécialités)
Toute proposition

Savigny-sur-Orges (91) Cabinet de gastro-entérologie cherche 1 ou 2 successeurs
26/07/2017 – Essonne (91) – - Gastro-entérologie et hépatologie
Cession

Paris (15ème) Médecin pneumologue secteur 2 cède cabinet dans SCM - Janvier 2018
26/07/2017 – Paris (75) – - Pneumologie
Cession

Meaux (77) Médecin gynécologue recherche remplacement pour succession en juillet 2018
26/07/2017 – Paris (75), Seine-et-Marne (77), Yvelines (78), Essonne (91), Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94), Val-d'Oise (95) – - Gynécologie médicale
Toute proposition

Pantin (93) Projet de maison de santé (MSP) cherche médecins généralistes
24/07/2017 – Seine-Saint-Denis (93) – - Médecine générale
Toute proposition

Vélizy Villacoublay (78) Médecin échographiste cède patientèle - Cabinet aux normes
24/07/2017 – Yvelines (78) – - Radio-diagnostic et imagerie médicale
Cession

Montigny les Cormeilles (95) SCM propose association pour médecin généraliste ou spécialiste
24/07/2017 – Val-d'Oise (95) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre

Sarcelles (95) Groupe de radiologues avec plateau lourd (sur site) recherche associé/successeur
24/07/2017 – Val-d'Oise (95) – - Radio-diagnostic et imagerie médicale
Association offre

Nandy (77) Médecins généralistes recherchent collaborateur libéral ou associé dans maison médicale
20/07/2017 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Association offre

Garches (92) Pédiatre secteur 2 cherche successeur - suite départ retraite - Octobre 2017
20/07/2017 – Hauts-de-Seine (92) – - Pédiatrie
Cession

Paris (15ème) Cabinet pluridisciplinaire loue local les samedi et dimanche - tout professionnel de santé
19/07/2017 – Paris (75) – - Médecin (toutes spécialités)
Toute proposition

Le Chesnay (78) Gynécologue propose remplacement pour association ou succession ultérieure
18/07/2017 – Yvelines (78) – - Gynécologie médicale
Toute proposition

Croissy-sur-Seine (78) Association dans SCM Pluridisciplinaire - tout professionnel de santé
17/07/2017 – Yvelines (78) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre

Médecin cardiologue libéral cherche cession cabinet dans sud de Paris ou sud Hauts-de-Seine
12/07/2017 – Paris (75), Hauts-de-Seine (92) – - Cardiologie et maladies vasculaires
Installation demande

Paris (19ème) Centre médical Stalingrad recherche Chirurgien-dentiste - vacations à determiner
10/07/2017 – Paris (75) –
Toute proposition

Taverny (95) Cause retraite, médecin généraliste cède cabinet individuel
10/07/2017 – Val-d'Oise (95) – - Médecine générale
Cession

Dammarie-les-Lys (77) Urgent - Médecin généraliste cède patientèle et cabinet
07/07/2017 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Cession

St Cloud (92) Nouvelle Maison de santé pluri professionnelle cherche médecins généralistes
06/07/2017 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecine générale
Collaboration offre

Meulan (78) Dermatologue cède patientèle et local dans SCM - Janvier 2018
05/07/2017 – Yvelines (78) – - Dermatologie et vénérologie
Association offre

Montigny-le-Bretonneux (78) MG cherche remplaçante et/ou collaboratrice mi-temps
03/07/2017 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Collaboration offre

Savigny sur Orge (91) Médecin généraliste secteur 2 cède patientèle tenue depuis 41 ans
03/07/2017 – Essonne (91) – - Médecine générale
Cession

Frepillon (95) La commune recherche 2 médecins généralistes - cabinet aux normes disponible
29/06/2017 – Val-d'Oise (95) – - Médecine générale
Toute proposition

Versailles (78) Médecin généraliste cède patientèle gratuitement - octobre 2017
28/06/2017 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Cession

Les Pavillons sous Bois (93) Groupe de 12 médecins recherche remplaçant/successeur
28/06/2017 – Seine-Saint-Denis (93) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre

Marly-le-Roi (78) Association dans SCM pluridisciplinaire avec jeune médecin en place, pour succession de 2 médecins généralistes
28/06/2017 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Association offre

Mareil sur Mauldre (78) Pour sa Maison Médicale récente, la mairie recherche médecin généraliste
28/06/2017 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Toute proposition

Paris (18ème) Médecin généraliste cherche Collaborateur salarié dans une MSP
28/06/2017 – Paris (75) – - Médecine générale
Collaboration offre

Chaville (92) Cabinet de groupe cherche médecin toutes spécialités
22/06/2017 – Hauts-de-Seine (92) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre

Le Vésinet (78) Médecin généraliste propose succession dans cabinet de groupe
22/06/2017 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Cession

La Défense (92) Deux gynécologues cherchent remplaçants en vue succession juin 2018
21/06/2017 – Hauts-de-Seine (92) – - Gynécologie - Obstétrique
Cession

Versailles (78) Médecin généraliste cède patientèle agréable gratuitement
19/06/2017 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Cession

Sénart (77) Urgent - Médecin généraliste recherche remplaçant pour succession - Juillet 2017
19/06/2017 – Seine-et-Marne (77) – - Médecine générale
Association offre

Paris (10e) CMI constitue équipe médicale aux côtés du CVI Air France
19/06/2017 – Paris (75) – - Médecin (toutes spécialités)
Collaboration offre

La Maison de santé Makeba (93) cherche un(e) échographiste pour une installation libérale
16/06/2017 – Seine-Saint-Denis (93) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre

Trappes (78) Cabinet de groupe cherche médecin et paramédicaux horizon 2018
16/06/2017 – Yvelines (78) – - Médecin (toutes spécialités)
Association offre

Saint Quentin Yvelines (78) Médecin généraliste cède patientèle dans cabinet pluridisciplinaire
15/06/2017 – Yvelines (78) – - Médecine générale
Cession

Montigny-lès-Cormeilles (95) Centre médical pluripro recherche dermatologue et médecin généraliste
14/06/2017 – Val-d'Oise (95) – - Dermatologie et vénérologie
Toute proposition

Voir toutes les petites annonces

Offre de soins

carte d'Ile de France
Découvrez la démographie médicale en Ile-de- France ainsi que les dessertes...
Voir le détail de la carte